ASSOCIATION " CHEMIN D'EVEIL "

 

STATUTS

Association déclarée sous le régime de la loi du premier juillet 1901 et du décret du seize août 1901.

Déclarée à la sous-préfecture de Montluçon

 N°033007299

ARTICLE 1

Les soussignés (membres fondateurs) :

Jean-Michel Homo, 3, Passage Giboin 03200 Vichy

Nicole Froment Homo, 3, passage Giboin

 03200 Vichy

Monique Jeanmougin, demeurant Résidence les goélands

Rue des Albatros Entrée B 03200 Vichy

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901

ayant pour titre " LA Pensée Positive au Service de la Vie".

 

ARTICLE 2

Les buts de l'association sont l'étude et l’enseignement de la Pensée Positive et de la Visualisation Créatrice dans le respect des croyances de chacun et dans un esprit d’ouverture vers l’universalité.

 

ARTICLE 3

Son siège social est fixé Chez Nicole et Jean-Michel Homo au 44, Avenue de France   

Immeuble la Roseraie 03200 Vichy

 

ARTICLE 4

La durée de l'association est illimitée.

 

ARTICLE 5

L'association se compose :

- Les membres fondateurs ont un droit de vote à l'assemblée générale et extraordinaire, et ne payent pas de cotisation.

- Les membres bienfaiteurs agréés par le bureau sont exonérés de cotisation.

- Les membres actifs, agréés par le bureau, qui règlent la cotisation annuelle fixée en assemblée ont un droit de vote lors des assemblées générales et extraordinaires.

 

ARTICLE 6

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Le Bureau se réserve le droit de refuser l'adhésion de toute personne, sans avoir à fournir d'explication. Chaque nouvel adhérent est soumis à une période probatoire d'une année durant laquelle il devra démontrer son respect des Statuts.

 

ARTICLE 7

La qualité de membres se perd par démission, par décès ou par radiation. Cette radiation peut être prononcée pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir, des explications.

 

ARTICLE 8

Les ressources de l'association se composent :

- du montant des cotisations fixé à 15 euros la première année pour les membres actifs,

- des subventions qui pourraient lui être accordées par l'Etat, les Régions, les Départements ou les Communes,

- du revenu de ses biens,

- des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association,

- de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 9

L'association est dirigée par un Conseil d'administration constitué par les membres fondateurs et par les autres membres du Bureau. Les membres fondateurs sont nommés à vie dans leurs fonctions.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, un Bureau composé d' :

- Un Président,

- Un Secrétaire,

- Un trésorier.

 

ARTICLE 10

Le Conseil d'Administration se réunit tous les trimestres et toutes les fois que le Président le juge utile.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président.

Nul ne peut faire partie du Conseil d'administration s'il n'est pas majeur. Tout membre qui, sans excuse n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

 

ARTICLE 11

Le Conseil d'Administration établit l'ordre du jour des assemblées et assure, avec le Bureau dont il surveille la gestion, l'exécution des décisions de ces assemblées. Il autorise toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières, ainsi que les contrats à intervenir le cas échéant entre l'association et les collectivités ou organismes publics qui lui apportent une aide financière. Il établit le budget de l'association, et fixe le montant des cotisations. Les fonctions du Conseil sont exercées gratuitement, seuls les frais justifiés seront remboursés.

 

 

 

 

ARTICLE 12

Le Bureau assure le bon fonctionnement de l'association sous le contrôle du Conseil dont il prépare les réunions.

 

Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile et il conclut tous les accords, sous réserve des autorisations qu'il doit obtenir du Conseil dans les cas prévus aux présents statuts.

Il a qualité pour représenter toutes réclamations auprès de toute administration, notamment en matière fiscale et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.

Il agit en justice au nom de l'association, tant en demande (avec l'autorisation du Conseil lorsqu'il n'y a pas urgence) qu'en défense. En cas d'empêchement, le Président est remplacé par le Trésorier ou le Secrétaire. Le Président peut accorder des délégations de ses pouvoirs sous réserve, lorsqu'il s'agit de délégation d'une certaine durée ou permanente, d'en informer le Conseil d'Administration.

 

Le Secrétaire est chargé, en particulier, de rédiger les procès-verbaux des réunions du Conseil et de l'Assemblée générale et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d'empêchement, il est remplacé par le Trésorier ou le Président.

 

Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité de l'Association ; il perçoit toute recette ; il effectue tout paiement, sous réserve de l'autorisation du Président, dans les cas éventuellement prévus par le Conseil. En cas d'empêchement majeur, il est remplacé par le Président ou le Secrétaire.

 

A l'égard des organismes bancaires ou postaux, le Président, le Trésorier, le Secrétaire ou toute autre personne désignée par le Président avec l'accord du Conseil d'administration, ont pouvoir, chacun séparément de signer tous moyens de paiements (chèques, virements).

 

ARTICLE 13

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés, sous réserve qu'ils aient acquitté leur cotisation de l'année en cours. Les membres peuvent se faire représenter par tout autre membre.

Au cours d'une assemblée générale ordinaire qui se tient annuellement, le Président soumet à l'assemblée un rapport d'activité de l'association, et le Trésorier soumet le rapport financier comportant les comptes de l'exercice écoulé.

Au cours d'une assemblée générale extraordinaire, qui se tient réunie à la demande du Président ou d'un membre du Conseil, sont délibérées des modifications à apporter aux statuts ou la dissolution de l'association ; quinze jours au moins avant la date fixée par le Bureau, les membres de l'association sont convoqués par courriel par les soins du Secrétaire.

L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

 

L'assemblée est présidée par le Président.

 

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

 

ARTICLE 14

Un règlement intérieur sera établi par le Conseil d'Administration. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

 

ARTICLE 15

La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la demande du Conseil d'Administration, spécialement convoquée à cet effet. Un liquidateur sera nommé par celle-ci qui déterminera les pouvoirs de ce dernier.

 

ARTICLE 16

Les statuts pourront être modifiés à l'occasion d'une assemblée générale extraordinaire, convoquée par le Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

 

ARTICLE 17

L'association est essentiellement apolitique, elle respecte toutes les croyances et philosophies. Toute personne sectaire sera exclue de l'association et de toute activité ayant un lien avec elle.

 

ARTICLE 18

Il sera strictement interdit aux membres ou non membres, lors des activités de l'association de faire une quelconque propagande ou publicité concernant ses activités personnelles ou pour autrui, sauf autorisation du Conseil d'Administration. Toute dérogation à ce principe sera sanctionnée d'exclusion temporaire ou définitive.

 

Fait à Vichy le

 

Le Président Jean-Michel Homo

 

 

 

Le Secrétaire Nicole Froment Homo

 

 

 

Le Trésorier  Monique Jeanmougin